Modèle de convention parentale pour résidence alternée (garde alternée)

Ce qui distingue notre modèle des autres modèles de conventions parentales pour la résidence alternée disponibles en ligne, c'est qu'il a été conçu spécifiquement pour ce type d'accord. Ce n'est pas une convention parentale classique, adaptée à la résidence alternée avec l'ajout d'un ou deux paragraphes donnant l'illusion d'une convention parentale dédiée à la résidence alternée. C'est une convention parentale spécifiquement conçue pour ce mode de garde et qui a été pensée pour donner aux parents un maximum de choix pour s'organiser.

A la différence des modèles basés sur l'alternance semaines par semaines, qui est un mode d'alternance qui ne convient pas à tous les parents ou à tous les enfants, notre modèle contient plus de 7 calendriers d'alternance (50%-50% ou 60%-40%) choisis parmi les plus populaires et ceux recommandés par les professionnels de l'enfance. Vous y retrouverez ainsi les calendriers d'alternance par semaines, par quinzaines, mais aussi les modes d'alternance 1-1, 2-2, 2-2-3 , 2-2-5-5 , 3-4-4-3 , 4-3 et le cas des week-end dits "élargis". Il est même possible de prévoir dans le modèle de convention parentale plusieurs calendriers de résidence alternée, en fonction de l'âge de l'enfant. Vous pouvez simuler plusieurs types de calendriers grâce à notre outil "Calendrier perpétuel de résidence alternée" afin d'avoir une vision concrête des cycles d'alternance. 

L'idée que poursuit cette convention de résidence altérnée, c'est que c'est cette dernière qui doit s'adapter aux besoins et contraintes des parents et de l'enfant et non l'inverse. Notre modèle de convention parentale contient ainsi plus de 50 choix et vous permet d'obtenir une convention de résidence alternée sur mesure parmis les 25 pages de clauses. Le modèle vous permet de gérer les périodes scolaires, les périodes de vacances, les jours de fêtes, les modalités des passages de bras, les relations avec les grands-parents, la communication avec l'enfant lorsqu'il est chez l'autre parent, la communication entre parents, le choix des professionnels de santé ou des établissements scolaires, les documents de l'enfant, le rattachement fiscal, l'attribution des allocations familiales, les sorties du territoire, l'homologation ou non de la convention.

Bien entendu le modèle de convention parentale gère en outre les aspects financiers de l'entretien et l'éducation de l'enfant dans le cadre d'une résidence alternée, qu'il s'agisse des dépenses courantes ou exceptionnelles, avec un partage des dépenses ou la fixation d'une contribution à la charge de l'un des parents.

Ce qui distingue également notre modèle des autres modèle de conventions parentales pour la résidence alternée disponibles sur le marché, c'est que vous pouvez avoir l'assurance qu'il a été rédigé par un avocat et non par une personne dont les compétences sont inconnues. Le modèle que nous vous proposons est un modèle issue de plusieurs années d'expériences en la matière. Ce n'est pas un modèle dégradé, c'est tout simplement la matrice que nous utilisons avec notre propres clients. 

En outre, le modèle est une excellente base de discussion entre les parents et permet de réfléchir à tous les aspects pratiques de la résidence alternée. Relevons, qu'il est possible d'utiliser le modèle pour une résidence alternée à l'essai en limitant dans le temps, la durée de l'accord.

Le modèle de convention parentale est entièrement modifiable (c'est un fichier au format Word .docx). Il ne contient pas de zones protégées. Les zones à remplir sont surlignées ou encadrées pour être parfaitement identifiables. Il suffit aux parents de choisir les clauses qu'ils souhaitent intégrer à la convention parentale et de supprimer les autres. Lorsque vous commandez, une fois le paiement effectué, vous recevez un courriel avec un lien vers le modèle. Il vous suffit alors de cliquer sur le lien pour télécharger la convention parentale sur votre ordinateur et l'y enregistrer. Vous pouvez alors commencer à l'adapter à votre situation familiale.