Exemples de CalendrierS (planning) de RESIDENCE ALTERNEE ou garde alternée





La résidence alternée ne répond pas à une définition légale et le législateur n'a pas mentionné de durée ou de fréquence minimum lorsqu'à l'article 373-2.9 du code civil il a indiqué  que : « la résidence de l'enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents».

Cependant, les avocats en droit de la famille ayant une expertise en résidence alternée, et les professionnels de l'enfance s'accordent généralement pour considérer qu'il y a alternance, avec une durée suffisante pour qu'on ne puisse plus considérer que le domicile de l'enfant est fixé au domicile d'un des parents, lorsque l'enfant passe au moins  35% du temps annuel avec chacun de ses deux parents. En d'autres termes, dès lors que l'enfant passe moins de 35% du temps annuel avec l'un de ses parents, il n'est pas opportun de parler de résidence alternée.

Il n'existe pas de calendrier de résidence alternée idéal. Le choix d'un calendrier dépend de l'enfant, mais aussi des contraintes de chaque parent. Un calendrier de résidence alternée peut être adapté lorsque l'enfant à un certain âge puis ne plus être adapté lorsque celui-ci a grandi. Aussi, les parents ne doivent pas hésiter à tester plusieurs formules d'alternance, et à en changer le cas échéant. Vous pouvez vous aider de notre calendrier perpétuel de résidence alternée.

De manière générale, on considère que plus la fréquence d'alternance est élévée, plus il est important que les domiciles des parents soient proches, afin d'éviter des temps de trajets trop importants aux enfants. Néanmoins beaucoup de parents font les passages de bras via l'école (un des parents dépose l'enfant et l'autre vient le chercher à la fin de la journée). Dans ces cas de figure la distance entre les domiciles des parents n'a généralement que très peu d'importance. Ce qui compte alors c'est la distance du domicile de chacun des parents avec l'établissement scolaire de l'enfant.

Généralement on considère également que les fréquences d'alternances rapides conviennent mieux aux enfants en bas âge. Ces derniers ont en effet besoin de contacts fréquents avec leur deux parents. Il convient de ne pas perdre de vue que les très jeunes enfants ont un rapport au temps différent des adultes. Les adolescents sont généralement ceux qui ont le plus de récriminations à l'encontre des fréquences d'alternance rapides. Un mode d'alternance par quinzaine ou semaine, par exemple, sera plus approprié pour ces derniers.

Les parents qui ont des contraintes professionnelles spécifiques choisiront de préférence, des calendriers d'alternances, où les jours chez l'un des parents sont fixes quelque soit la semaine ou le mois considéré (tel parent aura l'enfant tous week-end par exemple, ou encore tous les lundi, mardi, mercredi) (voir par exemple résidence alternée en mode 3-4-4-3 ou 4-3 ci-après).

Nota : Nous avons regroupé ci-dessous les modes d'alternance les plus fréquents ne descendant pas en dessous du ratio de 35% (à condition que les parents se partagent les périodes de vacances scolaires de façon égalitaire). Lorsque dans les calendriers reproduits ci-dessous, la journée est fractionnée, cela signifie que le passage de bras a lieu dans la journée au moment choisi par les parents. Ce mode de présentation nous paraît plus pertinent car les parents effectuent jamais les passages de bras à minuit, mais le plus souvent à la sortie de l'école, aussi ce type de présentation permet de mettre en évidence les nuités chez l'un ou l'autre des parents. Il convient de ne pas oublier que généralement dans le cadre de résidences alternées, le plus important se sont les nuitées.

L'icône circulaire indique une distribution des différents  jours de la semaine variant selon les semaines (aucun parent n'a alors toujours les mêmes jours). Le lapin indique une fréquence alternance très rapide. La tortue indique une fréquence très lente. Vous pouvez effectuer des simulations grâce à notre calendrier de résidence alternée.  

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Calendrier résidence alternée 2 semaines-2 semaines

L'enfant passe une deux semaines chez l'un de ses parents suivies de deux semaines chez l'autre parent. Ce calendrier limite les changements de domiciles. Il est adapté aux plus grands et aux enfants qui apprécient de pouvoir se poser un temps suffisant au domicile de chacun des parents.

Type de résidence alternée : 50%-50%

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Calendrier résidence alternée 1 nuit-1 nuit

L'enfant passe une nuit chez l'un des parents puis l'autre nuit chez l'autre parent. Avec ce mode d'alternance l'enfant voit ses parents tous les jours (1 jour le matin et l'autre le soir). Ce type d'alternance est particulièrement adapté aux très petits qui ont besoin de contact fréquents et réguliers avec leurs deux parents.  

Type de résidence alternée : 50%-50%

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Calendrier résidence alternée 4 jours- 3 jours

L'enfant passe 4 jours (nuitées) avec l'un de ses parents, puis 3 jours (nuitées) avec l'autre. Dans l'exemple ci-après le passage de bras se fait le mercredi après-midi mais il est possible de choisir n'importe quel jour. Les jours de passages de bras les plus fréquemment choisis sont le mercredi, le vendredi, le samedi ou le dimanche. 

Type de résidence alternée : 60%-40% (57%/43%)

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Calendrier résidence alternée Week-end élargis

L'enfant est avec l'un de ses parents du vendredi après-midi au lundi matin, le reste du temps avec l'autre parent. 

Type de résidence alternée : 60%-40% 

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Calendrier résidence alternée 1 semaine - 1 semaine

L'enfant passe une semaines chez l'un de ses parents suivie de une semaine chez l'autre parent. C'est le mode d'alternance le plus répandu. 

Type de résidence alternée : 50%-50%

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Calendrier résidence alternée 2 jours- 2 jours - 5 jours - 5 jours (2-2-5-5)

L'enfant passe 2 jours avec l'un des parents, puis 2 jours avec l'autre, puis 5 jours avec le premier suivis de 5 jours avec le second. 

Type de résidence alternée : 50%-50%

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Calendrier résidence alternée 2 jours- 2 jours  (2-2)

L'enfant passe 2 jours avec l'un des parents, puis 2 jours avec l'autre. Ce type d'alternance est adapté aux enfant qui ont besoin de contact fréquents et réguliers avec leurs deux parents et sans coupures trop longues. 

Type de résidence alternée : 50%-50%

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Calendrier résidence alternée 2 jours- 2 jours - 3 jours (2-2-3)

L'enfant passe 2 jours (nuitées) avec l'un des parents, puis 2 jours  (nuitées) avec l'autre, puis 3 jours (nuitées) avec le premier et la semaine suivante les 3 jours (nuitées) sont attribués au parent qui en a bénéficié la semaine précédente. 

Type de résidence alternée : 50%-50%

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Calendrier résidence alternée 3 jours- 4 jours - 4 jours - 3 jours (3-4-4-3)

L'enfant passe 3 jours (nuitées) avec l'un des parents, puis 4 jours (nuitées) avec l'autre, puis 4 jours (nuitées) avec le premier suivis de 3 jours (nuitées) avec le second. 

Type de résidence alternée : 50%-50%